28Juil 2026
Compte rendu au Conseil municipal des décisions du Maire
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DélibérationDélibération
1015
PUBLICATIONS OFFICIELLES
Délibérations & arrêtés
Retrouvez les publications officielles de la commune : décisions du conseil municipal, documents financiers et arrêtés.
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28Juil 2026
Abrogation et remplacement de la délibération n° 929 – SPL
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DélibérationDélibération
1011
28Juil 2026
Subvention FSE
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DélibérationDélibération
1010
28Juil 2026
Demande de subvention au titre de la DETR – PM
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DélibérationDélibération
1009
28Juil 2026
Adhésion à l’ANACEJ
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1008
28Juil 2026
Aide exceptionnelle aux personnes privées d’emploi
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DélibérationDélibération
1007
28Juil 2026
Approbation du Contrat de ville – Engagements Quartiers 2030
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1006
28Juil 2026
Demande de subvention pour l’achat d’un bibliobus
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1005
28Juil 2026
Commission municipale thématique dédiée à la sécurité
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1004
28Juil 2026
Participation au 108ᵉ Congrès des maires de France
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1002
27Juil 2026
Approbation du procès-verbal de la séance du C-M du 16 mai 2026
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DélibérationDélibération
999
27Juil 2026
Création d’une commission communale d’accessibilité
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DélibérationDélibération
1001
27Juil 2026
Création d’un tiers-lieu inclusif et intergénérationnel à Tsingoni
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—
20Mai 2026
MLOI Siti Ladhati
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Arrêté municipalArrêté municipal
—
20Mai 2026
BACAR Inchati
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Arrêté municipalArrêté municipal
—
20Mai 2026
ALI TAMOU Fatima
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Arrêté municipalArrêté municipal
—
29Avr 2026
PLACI Polette
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Arrêté municipalArrêté municipal
—
29Avr 2026
MROIVIL Saïfilahi CD
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Arrêté municipalArrêté municipal
—
29Avr 2026
Fatima ADAM CD
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Arrêté municipalArrêté municipal
—
29Avr 2026
ALI MINIHADJI Salimou
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Arrêté municipalArrêté municipal
—
26Avr 2026
Création d’une commission municipale MAPA
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985
26Avr 2026
Commissions municipales
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984
26Avr 2026
Désignation des représentants au sein des organismes extérieurs
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983
26Avr 2026
Nomination des représentants de la Commune au sein de l’AFL
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DélibérationDélibération
982
26Avr 2026
Eléction des membres de la CAO
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981
26Avr 2026
Création de la CAO
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980
26Avr 2026
Désignation des représentants au sein de la SPL LA MAHORAISE
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DélibérationDélibération
979
26Avr 2026
Désignation des délégués au syndicat les eaux de Mayotte
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DélibérationDélibération
978
26Avr 2026
Désignation des représentants du ccas
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977
26Avr 2026
Determination du nombre des membres du conseil d’administration du CCAS
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976
26Avr 2026
Formation des élus
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975
26Avr 2026
Mise à disposition d’un véhicule de service au Maire-CCAS et CDE
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974
26Avr 2026
Annexe — Approbation PV du 06 avril 2026
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AnnexeAnnexe
970 — annexe
26Avr 2026
Approbation du PV du conseil municipal du 06 avril 2026
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DélibérationDélibération
970
26Avr 2026
Compte-rendu au conseil municipal des décisions prises par le Maire
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DélibérationDélibération
969
26Avr 2026
Règlement intérieur CAO
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Règlement intérieurRèglement intérieur
—
20Avr 2026
Conseiller municipal délégué à la sécurité
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Arrêté municipalArrêté municipal
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20Avr 2026
Arreté adjoint finances
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Arrêté municipalArrêté municipal
—
20Avr 2026
Adjointe maire cadre de vie
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Arrêté municipalArrêté municipal
—
29Mar 2026
Recours au contrat d’apprentissage
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968
29Mar 2026
Approbation du PV de la séance du CM du 21 décembre 2025
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965
29Mar 2026
Election des adjoints au maire
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964
29Mar 2026
Fixation des adjoints au maire
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963
07Jan 2026
Maquette BP 2026
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Document financierDocument financier
—
30Déc 2025
Annexe_Sigature accord-cadre
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AnnexeAnnexe
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29Déc 2025
Maquette DM
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Document financierDocument financier
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29Déc 2025
Extrait DM simplifié
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Document financierDocument financier
—
11Déc 2025
Attribution d’une subvention excéptionnelle CHC et ASCT
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961
11Déc 2025
Signature accord-cadre préfiguration de contrat de ville
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960
11Déc 2025
LAUREATS BAC
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959
11Déc 2025
Subventions CCAS et CDE
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958
11Déc 2025
Vote du budget primitif 2026
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957
11Déc 2025
N°956 DM N°2-2025
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DélibérationDélibération
956
11Déc 2025
Dérogation pour l’ouverture des commerces 2025
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955
11Déc 2025
Dérogation pour l’ouverture des commerces 2025
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954
11Déc 2025
Compte-rendu des décisions prises par le Maire
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953
09Nov 2025
Approbation du PV de la séance du 09 nov 25
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952
17Juil 2025
CFU VILLE TSINGONI PREF
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Document financierDocument financier
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09Juil 2025
Etat 1259 COMMUNE DE TSINGONI BUDGET 2025 SIG V1
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Document financierDocument financier
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30Mar 2025
Dévéloppement de la démarche de Mécénat dans la Commune
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911
30Mar 2025
Subvention exceptionnelle pour les clubs et sportifs
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DélibérationDélibération
910
30Mar 2025
Attribution d’une subvention exceptionnelle au club de l’ASCT
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DélibérationDélibération
909
30Mar 2025
Attribution d’une aide exceptionnelle pour l’accompagnement de l’association Nouroul Absoir
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DélibérationDélibération
908
30Mar 2025
Modification de la délibération n°898 relative à l’attribution d’une aide exceptionnelle
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DélibérationDélibération
907
30Mar 2025
Avancement de grade et création des postes de brigadier-chef principal
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DélibérationDélibération
906
30Mar 2025
Compte-rendu des décisions prises par le Maire
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DélibérationDélibération
905
30Mar 2025
Construction de gazon synthétique du stade de Combani
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DélibérationDélibération
913
30Mar 2025
Modification de la délibération n°874 relative à la vente de la parcelle AR 728
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912
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